Le site et son contenu sont régis par le Droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

Edition, publication

Editeur du Site : Ambroise Bouvier Transports – Route Nationale 12 Mégaudais 53500 Saint Pièrre des Landes – SIREN : 629 200 791 – TVA : FR39 629 200 791 – Capital social de ‎1 103 000,00 €
Directeur de publication : Marilyse Quinton
Hébergeur du Site : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle

Ce site appartient et est exploité par Ambroise Bouvier Transports. Son contenu (pages, textes, graphiques,…) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Tous les droits concernant les contenus de ce site sont réservés. Aucun élément composant ce site ne peut être copié, reproduit, modifié, dénaturé, transmis, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable des Ambroise Bouvier Transports. La copie à usage privé sur ordinateur personnel est autorisée pour usage personnel et non commercial.

Informations nominatives

Les données personnelles des adhérents et des professionnels communiquées sur ce site demeurent confidentielles. Elles ne sont collectées que pour le bon fonctionnement de son service. Elles ne sont en aucun cas louées ou cédées à des tiers. Ambroise Bouvier Transports a formellement déclaré la génération de ce fichier à la CNIL sous le numéro HIA0941705D.

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Pour exercer votre droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent, vous pouvez en faire la demande par voie postale à : Ambroise Bouvier Transports – RN12 Mégaudais, 53500 Saint Pierre Des Landes

Limitations de responsabilité

Nous nous efforçons au mieux de nos possibilités de garantir l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur notre site. Nous nous réservons le droit de corriger à tout moment et sans préavis son contenu. Néanmoins nous ne pouvons garantir l’exhaustivité ou l’entière exactitude des informations mises à la disposition sur le site.

En conséquence, nous déclinons toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

Disponibilité

Le fonctionnement du site peut être affecté par des événements que nous ne contrôlons pas, tels que par exemple, des pannes réseau ou de transmission entre votre poste informatique, le réseau internet, votre fournisseur d’accès, notre hébergeur.

Nous, nos fournisseurs de services ou hébergeur, nous réservons également le droit, à tout moment, d’interrompre temporairement, tout ou partie du site pour effectuer des opérations de maintenance, des améliorations ou des modifications sur le site ou le serveur qui l’héberge sans être tenus pour responsables de ces suspensions ou interruptions.

Crédits

Création graphique, création web, développement, Images & rédactionnel : Ambroise Bouvier Transports